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Moins d’accidents chez les non-salariés agricoles

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©Franck Beloncle/CCMSA Image

En 2015, 22 459 déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles ont été enregistrées chez les non-salariés agricoles, soit une baisse de 4,1 % en un an. Retour sur les principales données publiées en septembre 2016 sur ce thème par la direction des études, des répertoires et des statistiques de la CCMSA.

553 113 non-salariés

En 2015, les non-salariés agricoles représentent 553 113 personnes. Un nombre en diminution de 2,9 % en un an. Mais de qui parlent-ont exactement ? Dans cette population, on trouve les chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole, les conjoints collaborateurs, les aides familiaux, ainsi que les cotisants solidaires. Tous bénéficient de l’Atexa, l’assurance accident du travail des exploitants agricoles obligatoire de la MSA, excepté ceux de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin qui bénéficient d’un régime spécial et ne sont pas comptabilisés dans cette étude. On note une baisse de 10 % des conjoints collaborateurs et des aides familiaux, mais ceux-ci ne représentent cependant qu’une faible part des non-salariés agricoles. Le nombre de chefs d’exploitation quant à lui recule de 2,4 %.

– 4,1 % d’accidents du travail, de trajet et de maladies professionnelles

22 459 déclarations d’accident du travail, de trajet et de maladies professionnelles (AT/MP) ont été enregistrées au cours de l’année 2015, soit une diminution de 4,1 % par rapport à 2014. Cette diminution est plus marquée chez les collaborateurs et les aides familiaux. Le risque est plus élevé dans certains secteurs, notamment celui des travaux forestiers, avec 108 AT/MP pour 1 000 chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Les accidents du travail représentent 90,7 % des AT/MP. Chez les chefs d’exploitation, huit accidents sur dix entraînent un arrêt de travail indemnisé. Leur durée moyenne d’indemnisation est de 85 jours, soit la même qu’en 2014.

8,6 % de maladies professionnelles parmi les AT/MP

Bien que représentant un faible pourcentage des AT/MP, on constate une légère augmentation des maladies professionnelles déclarées par les chefs d’exploitation, avec 1 838 nouveaux cas en 2015. Plus de la moitié de ces maladies entraîne un arrêt de travail indemnisé. Leur durée moyenne d’indemnisation est de 233 jours, soit 16 jours supplémentaires par rapport à 2014.

78 millions d’euros de prestations

En 2015, les prestations versées aux titres des AT/MP pour les chefs d’exploitation agricole atteignent 78,1 millions d’euros (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime), soit + 0,1 % en un an. Les accidents du travail représentent 84,3 % du total des prestations versées, suivis par les maladies professionnelles (13,8 %) et les accidents de trajet (1,9 %).

Source : Tableau de bord septembre 2016 : Accidents du travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles en 2015 – Direction des études, des répertoires et des statistiques (Ders) de la CCMSA.

Marie Molinario

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